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Le contenu du guide : Accueil du jeune enfant
Vous avez choisi le chapitre Techniciens
de l’intervention sociale et familiale et assistantes maternelles
dans le thème Accueil du jeune enfant.
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Techniciens de l’intervention sociale et familiale et assistantes maternelles
Techniciens de l’intervention sociale et familiale (TISF)
Prise en charge de l’action
des tisf et démarches
Assistantes maternelles
Définition et conditions
d’accès à la profession
Embauche et conditions d’exercice
de la profession
- Contrat de travail des assistantes maternelles
- Salaire des assistantes maternelles
- Indemnités s’ajoutant au salaire des assistantes maternelles
- Régime fiscal de l’assistante maternelle ou du particulier employeur
- Congés des assistantes maternelles
- Formalités obligatoires à accomplir par les particuliers qui emploient une assistante maternelle
Rupture du contrat
- Généralités concernant la rupture du contrat d’une assistante maternelle
- Rupture à l’initiative de l’employeur (retrait de l’enfant)
- Rupture à l’initiative de la salariée (démission)
- Préavis en cas de rupture du contrat de travail conclu avec une assistante maternelle
- Suspension ou retrait de l’agrément de l’assistante maternelle
- Indemnité en cas de rupture du contrat de l’assistante maternelle
- Documents à remettre à l’assistante maternelle salariée en cas de rupture du contrat
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