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Le contenu du guide : Maladie - Accident
Vous avez choisi le chapitre Assurance maladie
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Assurance maladie
Régime général des salariés
Frais de soins : prestations
en nature
- Généralités concernant les prestations en nature
- Minima de cotisations ou de temps de travail exigés
- Périodes assimilées
- Personnes titulaires de certaines allocations
- Bénéfice de la protection sociale pour certains membres de la famille
- Remboursement des frais de soins
- Formalités relatives à la feuille de soins et à l’entente préalable
Indemnités journalières :
prestations en espèces
- Qui peut bénéficier des indemnités journalières ?
- Formalités pour bénéficier des indemnités journalières
- Minima de cotisations ou de temps de travail et d’immatriculation exigés pour percevoir les indemnités journalières
- Durée de perception des indemnités journalières
- Calcul de l’indemnité journalière
- Revalorisation de l’indemnité journalière
Contrôles
de la caisse et obligations diverses
Maintien
de droit
Protection sociale des personnes
au chômage
Protection sociale des détenus
Régime des non-salariés des professions non agricoles
Prestations en nature
Prestations en espèces
Dispositions communes
Identification
autonome des ayants droit
Annexe :
principaux tarifs conventionnels de la sécurité sociale
- Tarifs dans le cadre du parcours de soins coordonnés (le patient consulte son médecin traitant en premier)
- Tarifs hors parcours de soins coordonnés (le patient n’a pas déclaré de médecin traitant ou consulte un médecin directement sans lui être adressé par son médecin traitant)
- Cas particulier d’une consultation d’un spécialiste en accès direct autorisé (gynécologues et ophtalmologues), sans désignation par l’assuré d’un médecin traitant
- Information préalable sur les tarifs pratiqués
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